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PLU

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  4. PLU

Le Plan Local d’Urbanisme organise le développement de la commune en fixant les règles d’urbanisme : zones constructibles, coefficient d’occupation des sols, prescriptions architecturales, …

Il a succédé au Plan d’Occupation des Sols (POS) en 2008.

Il a été révisé et approuvé  le 13 novembre 2020:

P.L.U.   :

_APP-BORDEREAU-PIECES

_APP-PAGE-GARDE

APP-1-RAPPORT-PRESENTATION

APP-2-PADD

APP-3-OAP

APP-4a-REGLEMENT

APP-4b-PLAN-ZONAGE-GLOBAL-5000

APP-4c-PLAN-ZONAGE-BOURG-2500

APP-4d-CARTE-CONSTRUCTIBILITE-5000

APP-4e-CARTE-CONSTRUCTIBILITE-2500

APP-4f-EMPLACEMENT-RESERVE

APP-5a-LISTE-SUP

APP-5b-PLAN-SUP

APP-5b-PLAN-SUP-PG

APP-5c-ANNEXES SANITAIRES

APP-5d-PLAN-AEP

APP-5e-PLAN-ASSAINISSEMENT

APP-5e-PLAN-ASSAINISSEMENT-PG

APP-5f-ZONAGE-ASSAINISSEMENT-EU-PG

APP-5f-ZONAGE-EU-CARTE-APTITUDE

APP-5f-ZONAGE-EU-CARTE-ZONAGE

APP-5g-ZONAGE-PLUVIAL-CARTE

APP-5g-ZONAGE-PLUVIAL-NOTICE

APP-5g-ZONAGE-PLUVIAL-PG

APP-5h-ETUDE-GEOLOGIQUE

APP-5i-REGLEMENTATION-BOISEMENTS

APP-5j-DECISION-MRAE-AVIS-CDPENAF

 

 

 

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Mairie de Duerne

4 rue de la Mairie 69850 DUERNE
Téléphone : 04 78 48 62 60
N° d’astreinte : 07 61 16 92 60

Horaires d’ouverture

Lundi de 15h à 17h
Jeudi de 14h à 17h
Vendredi de 9h à 11h30
Samedi de 9h à 11h30 (sauf le 1er samedi du mois)

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