Le Plan Local d’Urbanisme organise le développement de la commune en fixant les règles d’urbanisme : zones constructibles, coefficient d’occupation des sols, prescriptions architecturales, …

Il a succédé au Plan d’Occupation des Sols (POS) en 2008.

Il est composé de plusieurs documents téléchargeables ou consultables en mairie :

La Commune est en train de réviser son PLU, voici le nouveau PADD.

  • Le PLU a été arrêté par délibération en date du 11 juillet 2019.

Vous pouvez le consulter en mairie ou  ci-dessous:

ARRET – PAGE DE GARDE

DELIBERATION – ARRET

ARR-0-DECISION-MRAE

ARR-1-RAPPORT-PRESENTATION

ARR-2-PADD

ARR-3-OAP

ARR-4a-REGLEMENT

ARR-4b-PLAN-GLOBAL-ZONAGE-5000

ARR-4c-PLAN-GLOBAL-BOURG-2500

ARR-4d-CARTE-CONSTRUCTIBILITE-5000

ARR-4e-CARTE-CONSTRUCTIBILITE-2500

ARR-4f-EMPLACEMENT-RESERVE

ARR-5a-LISTE-SUP

ARR-5b-PLAN-SUP

ARR-5b-PLAN-SUP-PG

ARR-5c-ANNEXES SANITAIRES

ARR-5d-PLAN-EAP

ARR-5e-PLAN-ASSAINISSEMENT

ARR-5e-PLAN-ASSAINISSEMENT-PG

ARR-5f-ZONAGE-ASSAINISSEMENT-EU-PG

ARR-5f-ZONAGE-EU-CARTE-APTITUDE

ARR-5f-ZONAGE-EU-CARTE-ZONAGE

ARR-5g-ZONAGE-PLUVIAL-CARTE

ARR-5g-ZONAGE-PLUVIAL-NOTICE-Extrait

ARR-5g-ZONAGE-PLUVIAL-PG

ARR-5h-ETUDE-GEOLOGIQUE

ARR-5i-REGLEMENTATION-BOISEMENTS

 

 

 

 

4 rue de la Mairie 69850 Duerne
Téléphone : 04.78.48.62.60
Fax : 04.78.48.57.81
mairie.duerne@cc-mdl.fr